Situées en lisière du Bois de la Celle-Saint-Cloud, Elogie-Siemp propose au sein du domaine de Beauregard, deux parcelles en pleine terre couvrant une superficie totale de 4 740 m2.
Présentation du site
Les 4 740 m² d’espace en pleine terre sont divisés en deux parcelles.
Une première parcelle de 1 940 m², arborée sur sa lisière et présentant un dénivelé qui devra être pris en compte pour le choix des cultures (1).
Une seconde parcelle de 2 800 m² et présentant un léger dénivelé (2).
Elogie-Siemp se chargera de réaliser les raccordements aux réseaux nécessaires pour l’installation et l’exploitation du projet.
Dès livraison des travaux préalables et signature de la convention d’occupation.
Date prévisionnelle de mise à disposition : hiver 2024
Convention d'occupation de trois à douze ans, à proposer par le.la porteur.se de projet en accord avec Elogie-Siemp.
En cas d’exploitation économique, la durée du titre d’occupation proposée devra être fixée de manière à ne pas restreindre ou limiter la libre concurrence au-delà de ce qui est nécessaire pour assurer l'amortissement des investissements projetés et une rémunération équitable et suffisante des capitaux investis, sans pouvoir excéder les limites prévues, le cas échéant, par la loi.
En l’absence d’exploitation économique, le.la candidat.e devra motiver la durée demandée.
La redevance pourra s’aligner sur la délibération du Conseil de Paris fixant les tarifs et redevances de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement en vigueur au jour de la signature de la convention d’occupation du site. La délibération actuellement en vigueur (2018 DEVE 166 - DFA) est disponible en annexes.
La consommation des fluides sera à la charge du.de la porteur.se de projet.
Commodités lors de la mise à disposition du site
• Raccordement à l’eau (travaux préalables)
• Raccordement à l’électricité (travaux préalables si le projet le nécessite)
• Raccordement au réseau d’assainissement (travaux préalables si le projet le nécessite)
• Pose d’une clôture et d’un portail selon le souhait du.de.la porteur.se de projet (travaux préalables)
Contraintes urbanistiques
• Afin de permettre l’installation d’un projet sur cet espace, une modification de PLU devra être engagée par la commune.
Cette modification s’inscrira dans une démarche globale résultant d’une étude urbaine actuellement en cours sur le domaine de Beauregard.
• Zone actuellement classifiée comme UEd
• Lisière de 50 m autour des massifs boisés de plus de 100 ha à respecter.
Le Domaine de Beauregard, situé sur la commune de la Celle Saint-Cloud, est un ensemble d’une superficie de 174 ha appartenant à la Ville de Paris depuis 1950 suite à la donation qu’elle a reçue du Comte de Bendern.
Ce legs a conduit à la création de la SIEMP chargée de construire 1 600 logements dans le cadre de Beauregard 1 en 1955, puis 900 logements sur Beauregard 2, 10 ans plus tard. Viendront ensuite Beauregard 3 (2009) puis 4 (2016).
Le domaine compte aujourd’hui 2531 logements répartis en 98 bâtiments, des ateliers d’artistes, des commerces ainsi que des équipements publics.
Un programme ambitieux de réhabilitation par tranche est actuellement mené par Elogie-Siemp sur les bâtiments. Environ 700 logements ont déjà été réhabilités, 300 sont en travaux jusqu’au printemps 2023, et la réhabilitation de 500 autres logements est aujourd’hui à l’étude.
Une étude urbaine est également en cours pour le réaménagement de l’ensemble du domaine (constructions neuves, réhabilitations lourdes, aménagements des espaces publics, ainsi qu’une étude pour la réfection complète des réseaux.
Les zones proposées par Elogie-Siemp sont entourées de bâtiments d’habitation, cet aspect devra bien être pris en compte dans le dossier par le.la porteur.se de projet.
