SEQENS, partenaire des Parisculteurs, propose un espace de 650 m² au cœur d’une résidence, située à Saint-Ouen-sur-Seine.
Présentation du site
SEQENS propose un espace en pleine-terre d’une superficie de 650 m² au pied d’une résidence sociale à Saint-Ouen-sur-Seine. Le site sera raccordé au réseau d’eau potable ainsi qu’à l’électricité si le projet le nécessite. La pose d’une clôture et d’un portail pour délimiter les espaces pourra également être programmée.
Disponibilité
Après livraison des travaux préalables et signature de la convention d’occupation.
Date prévisionnelle de mise à disposition : fin deuxième semestre 2024
Contractualisation
Convention d'occupation de trois à douze ans, à proposer par le.la porteur.se de projet en accord avec SEQENS. En cas d’exploitation économique, la durée du titre d’occupation proposée devra être fixée de manière à ne pas restreindre ou limiter la libre concurrence au-delà de ce qui est nécessaire pour assurer l'amortissement des investissements projetés et une rémunération équitable et suffisante des capitaux investis, sans pouvoir excéder les limites prévues, le cas échéant, par la loi.
En l’absence d’exploitation économique, le.la candidat.e devra motiver la durée demandée.
La redevance pourra s’aligner sur la délibération du Conseil de Paris fixant les tarifs et redevances de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement en vigueur au jour de la signature de la convention d’occupation du site. La délibération actuellement en vigueur (2018 DEVE 166 - DFA) est disponible en annexes.
Consommation des fluides à la charge du.de la porteur.se de projet.
Commodités lors de la mise à disposition du site
• Raccordement à l’eau (travaux préalables)
• Raccordement à l’électricité (travaux préalables si le projet le nécessite),
• Pose d’une clôture et d’un portail selon le souhait du.de.la porteur.se de projet (travaux préalables).
Contraintes urbanistiques
• Zone UCa Habitat collectif
• Espace végétalisé à préserver (construction annexe emprise au sol < 10 m² et composteurs autorisés)
Particularités
La résidence compte 41 logements, soit environ 160 résident.e.s.
Une amicale de locataires est présente.
Questions - réponses
Comment accède-t-on aux espaces mis à disposition depuis l’entrée de la résidence ?
SEQENS se chargera de réaliser un cheminement contournant la résidence pour permettre à l’exploitant.e d’accéder au site.
L’amicale de locataires a-t-elle déjà eu des projets sur les espaces mis à disposition ?
Oui, plusieurs projets ont été proposés sur cet espace mais n’ont pas abouti. Auparavant, des jeux pour enfants étaient installés sur la parcelle.
La résidence dispose-t-elle d’un compost ?
Non, il n’y a pas de compost sur la résidence.
L’implantation d’une clôture est-elle obligatoire ?
Non, l’implantation de la clôture n’est pas obligatoire mais recommandée par le partenaire. Le modèle de clôture pourra être discuté avec la structure lauréate en privilégiant l’insertion paysagère.
